Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2331 questions

Question n° 0353G posée par M. Gérard Delfau

Abaissement de l'âge de la retraite des agriculteurs

Réponse du ministère : Forêt

15/11/1985
Pertinence
Question n° 0077G posée par M. Rodolphe Désiré

Conséquences de l'obligation de visa pour se rendre dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Intérieur

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0237G posée par M. Rodolphe Désiré

Aide européenne aux départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

18/12/1987
Pertinence
Question n° 0119G posée par M. Rodolphe Désiré

Abstentions dans les DOM aux élections européennes

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

23/06/1989
Pertinence
Question n° 0288G posée par M. Rodolphe Désiré

Défiscalisation des investissements dans les DOM-TOM

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

16/11/1990
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. François Lesein

Bénéfice pour les communes des mesures en faveur de l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

30/06/1995
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Bernard Joly

Industrie hôtelière

Réponse du ministère : Tourisme

20/10/1995
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Jean-Michel Baylet

Remaniement du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

10/11/1995
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Plan pour l'université

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1995
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Pilotes français disparus en Bosnie

Réponse du ministère : Budget

08/12/1995
Pertinence