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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 1058S posée par M. Éric Gold

   Réponse aux demandes des infirmiers libéraux

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0876S posée par M. Éric Gold

   Conséquences de la refonte de MaPrimeRénov' sur la filière bois

   La question a été transformée.

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0789S posée par M. Éric Gold

   Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 0228S posée par M. Éric Gold

   Transition énergétique et secteur sauvegardé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 2039S posée par M. Éric Gold

   Éligibilité des dépenses de déneigement au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   13/01/2022

   Pertinence

6. Question n° 1766S posée par M. Éric Gold

   Avenir de Sanofi à Vertolaye dans le Puy-de-Dôme

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   15/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 1646S posée par M. Éric Gold

   Représentation au sein des syndicats mixtes de gestion forestière

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 1143S posée par M. Éric Gold

   Places dans les centres d'accueil des demandeurs d'asile et logement social

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   27/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 1142S posée par M. Éric Gold

   Prestation de fidélisation et de reconnaissance des pompiers volontaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   20/02/2020

   Pertinence

10. Question n° 0806S posée par M. Éric Gold

    Interdiction d'exercer une fonction élective pendant un arrêt maladie

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    23/05/2019

    Pertinence