Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 12457 posée par M. Philippe François

    Prévision des crues: information des agriculteurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12756 posée par M. Philippe François

    Crues de la Marne: programme de prévision et de travaux de défense

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17720 posée par M. Philippe François

    Incitation à la chasse devant soi

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17723 posée par M. Philippe François

    Chasse dite de déterrage

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17724 posée par M. Philippe François

    Décisions administratives et destruction des grands animaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18462 posée par M. Philippe François

    Territoires de chasse: enclaves cynégétiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19136 posée par M. Philippe François

    Chasse aux animaux nuisibles: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22311 posée par M. Philippe François

    Réforme du droit de chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23304 posée par M. Philippe François

    Projet de construction du barrage "Aube" anti-inondations et date de mise en service de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 23580 posée par M. Philippe François

    Politique de la pêche: décrets d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte