Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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529 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

529 questions

  1. Question n° 11413 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Inondations en Seine-et-Marne: prévention et indemnisation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12456 posée par M. Philippe François

    Candidats admissibles au CAPES et au CAPET: report de stage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12457 posée par M. Philippe François

    Prévision des crues: information des agriculteurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12596 posée par M. Philippe François

    Formation des professeurs certifiés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12756 posée par M. Philippe François

    Crues de la Marne: programme de prévision et de travaux de défense

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0411S posée par M. Philippe François

    Eventuelle suppression du contingent d'alcool de betterave

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13282 posée par M. Philippe François

    Mutations et affectations de certains personnels enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13283 posée par M. Philippe François

    Mise en oeuvre du système des chèques-vacances

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13515 posée par M. Philippe François

    Indemnités de départ: éventuelle suppression

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13940 posée par M. Philippe François

    Frais de fonctionnement des piscines municipales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte