Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

288 questions

Question n° 26236 posée par M. Jean Chérioux

Annuaire téléphonique: sécurité des usagers

Réponse du ministère : Postes

03/05/1978
Pertinence
Question n° 26713 posée par M. Edmond Valcin

Télécommunications: non automatisation dans le sens métropole- Martinique

Réponse du ministère : Postes

16/06/1978
Pertinence
Question n° 26851 posée par M. Jean Chérioux

PTT: perturbations entraînées par les changements de numéros d'appel téléphonique

Réponse du ministère : Postes

28/06/1978
Pertinence
Question n° 27540 posée par M. Michel Giraud

Val- de-Marne: fonctionnement des services postaux

Réponse du ministère : Postes

04/10/1978
Pertinence
Question n° 27641 posée par M. Jacques Chaumont

Travaux téléphoniques: absence de concertation entre les entreprises et les communes

Réponse du ministère : Postes

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27876 posée par M. Marcel Fortier

Changements fréquents de numéros de téléphone: inconvénients

Réponse du ministère : Postes

28/10/1978
Pertinence
Question n° 28689 posée par M. Jean Chérioux

Services téléphoniques: priorité aux personnes âgées

Réponse du ministère : Postes

04/01/1979
Pertinence
Question n° 28891 posée par M. Jacques Chaumont

Pays de Loire: bien fondé d'une campagne publicitaire en faveur du téléphone

Réponse du ministère : Postes

01/02/1979
Pertinence
Question n° 29684 posée par M. Jean Chérioux

Perturbations économiques entraînées par les grèves des centres de tri

Réponse du ministère : Postes

03/04/1979
Pertinence
Question n° 31001 posée par M. Michel Giraud

Adaptation des locaux des PTT

Réponse du ministère : Postes

20/07/1979
Pertinence