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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0024A posée par M. Christian Poncelet
Rétablissement d'un secrétariat d'Etat aux industries agricoles et alimentaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0127A posée par M. Geoffroy de Montalembert
Place de l'agriculture française dans la construction européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0158A posée par M. Michel Rufin
Difficultés des agriculteurs face aux décisions des ministres de l'agriculture de la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0121A posée par M. Henri Belcour
Situation des agriculteurs de moyenne montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0026A posée par M. Jean-François Le Grand
Politique agricole du Gouvernement
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0031A posée par M. Christian Poncelet
Obtention du statut d'apiculteur professionnel
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0079A posée par M. Henri Collette
Blocages dans l'application des mesures prises en faveur des agriculteurs sinistrés par la sécheresse
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0114A posée par M. Henri Belcour
Mesures engagées en faveur des agriculteurs et des éleveurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence