Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 06378 posée par M. Claude Jeannerot

Sursuicidité dans la Police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/05/2013
Pertinence
Question n° 06476 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Suicides dans la police

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06759 posée par M. Xavier Pintat

Politique de prévention des suicides dans la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06080 posée par Mme Colette Giudicelli

État des forces de sécurité intérieure

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2018
Pertinence
Question n° 06297 posée par M. Jean-Noël Guérini

Forces de sécurité intérieure

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06314 posée par M. Éric Bocquet

Situation alarmante des forces de sécurité intérieure

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06401 posée par M. Jean-Noël Guérini

Violences policières

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06819 posée par M. François Grosdidier

Risques psychosociaux dans les forces de l'ordre

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 07976 posée par M. François Grosdidier

Risques psychosociaux dans les forces de l'ordre

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2018
Pertinence
Question n° 08136 posée par M. Jean-Marie Janssens

Suicides dans la police et la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/12/2018
Pertinence