Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 14364 posée par M. Louis Souvet

Pensions des combattants républicains du Doubs

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/03/1991
Pertinence
Question n° 13576 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revalorisation des pensions et retraites des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

31/01/1991
Pertinence
Question n° 09843 posée par M. Roger Boileau

Réforme du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/05/1990
Pertinence
Question n° 09521 posée par M. Pierre Vallon

Réforme du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09164 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Réforme du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

29/03/1990
Pertinence
Question n° 08100 posée par M. Ernest Cartigny

Rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/02/1990
Pertinence
Question n° 08182 posée par M. Michel Alloncle

Rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/02/1990
Pertinence
Question n° 08072 posée par M. Pierre Lacour

Réforme du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/01/1990
Pertinence
Question n° 07335 posée par M. Jacques Valade

Règlement du contentieux du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/11/1989
Pertinence
Question n° 07125 posée par M. Jean Faure

Mesures en faveur du monde combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/11/1989
Pertinence