Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 25098 posée par M. Yannick Texier

    Situation des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19619 posée par M. Georges Mouly

    Campagne double pour les anciens combattants fonctionnaires et revalorisation de la retraite du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19071 posée par M. Guy Fischer

    Pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15428 posée par M. Claude Bertaud

    Revalorisation des pensions militaires et retraites du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15042 posée par M. Alain Fouché

    Montants des pensions militaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17940 posée par M. Alain Joyandet

    Valeur du point des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05705 posée par M. Auguste Cazalet

    Eléments retenus par l'INSEE en matière d'évolution des traitements de la fonction publique pour le calcul du rapport constant des pensions d'invalidité

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03968 posée par M. Robert Pagès

    Mode de calcul des pensions des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14364 posée par M. Louis Souvet

    Pensions des combattants républicains du Doubs

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13576 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revalorisation des pensions et retraites des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible