Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 18137 posée par M. André Trillard

Attentes des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

08/10/2015
Pertinence
Question n° 20697 posée par M. Jean-Claude Leroy

Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

03/11/2011
Pertinence
Question n° 16464 posée par M. Jean-Marc Pastor

Retraite du combattant

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/12/2010
Pertinence
Question n° 07765 posée par M. Guy Fischer

Baisse du pouvoir d'achat des pensions militaires d'invalidité

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

05/03/2009
Pertinence
Question n° 25098 posée par M. Yannick Texier

Situation des anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

02/11/2006
Pertinence
Question n° 15428 posée par M. Claude Bertaud

Revalorisation des pensions militaires et retraites du combattant

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

06/01/2005
Pertinence
Question n° 15042 posée par M. Alain Fouché

Montants des pensions militaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/12/2004
Pertinence
Question n° 13576 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revalorisation des pensions et retraites des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

31/01/1991
Pertinence