Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 00773 posée par M. Roland Courteau

Rattrapage du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01473 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01513 posée par M. Georges Treille

Situation des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/09/1988
Pertinence
Question n° 04034 posée par M. Maurice Lombard

Revendications des anciens combattants et des victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/03/1989
Pertinence
Question n° 04771 posée par M. Charles Ginésy

Rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/05/1989
Pertinence
Question n° 07125 posée par M. Jean Faure

Mesures en faveur du monde combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07335 posée par M. Jacques Valade

Règlement du contentieux du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/11/1989
Pertinence
Question n° 08072 posée par M. Pierre Lacour

Réforme du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08100 posée par M. Ernest Cartigny

Rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/02/1990
Pertinence
Question n° 08182 posée par M. Michel Alloncle

Rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/02/1990
Pertinence