Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

Question n° 25904 posée par M. Louis Perrein

Receveurs-distributeurs: revendications

Réponse du ministère : Postes

07/04/1978
Pertinence
Question n° 29605 posée par M. Noël Berrier

Receveurs - distributeurs: situation

Réponse du ministère : Postes

29/03/1979
Pertinence
Question n° 29764 posée par M. Jean Benard Mousseaux

Situation des receveurs- distributeurs

Réponse du ministère : Postes

07/04/1979
Pertinence
Question n° 30340 posée par M. Jean Cluzel

Situation des receveurs-distributeurs en zone rurale

Réponse du ministère : Postes

23/05/1979
Pertinence
Question n° 30800 posée par M. Claude Fuzier

Conditions de travail des receveurs - distributeurs

Réponse du ministère : Postes

28/06/1979
Pertinence
Question n° 31765 posée par M. Bernard Legrand

Situation des receveurs - distributeurs

Réponse du ministère : Postes

27/10/1979
Pertinence
Question n° 33212 posée par M. Michel D'Aillieres

Receveurs-distributeurs: revendications

Réponse du ministère : Postes

06/03/1980
Pertinence
Question n° 33819 posée par M. Roland du Luart

Recettes distribution: situation statuaire des agents d'exploitation

Réponse du ministère : Postes

18/04/1980
Pertinence
Question n° 00576 posée par M. Adrien Gouteyron

Receveurs-distributeurs: reclassement indiciaire

Réponse du ministère : Postes

07/11/1980
Pertinence
Question n° 02799 posée par M. Roland du Luart

Receveurs-distributions: situation

Réponse du ministère : Postes

16/04/1981
Pertinence