Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 27990 posée par M. Louis Longequeue

Ecoles d'ingénieurs: insuffisance de l'effort de recherche

Réponse du ministère : Recherche

08/11/1978
Pertinence
Question n° 02425 posée par M. Raymond Dumont

Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut" en sciences humaines

Réponse du ministère : Recherche

15/03/1979
Pertinence
Question n° 30418 posée par M. Raymond Dumont

Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut".

Réponse du ministère : Recherche

30/05/1979
Pertinence
Question n° 32000 posée par M. Jean Francou

Alignement de l'échelle indiciaire des chargés de recherche sur celle des maîtres de conférence

Réponse du ministère : Recherche

22/11/1979
Pertinence
Question n° 32005 posée par M. Kléber Malécot

Amélioration de la condition matérielle des chercheurs

Réponse du ministère : Recherche

22/11/1979
Pertinence
Question n° 02592 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

ITA contractuels: nouveau statut

Réponse du ministère : Recherche

03/04/1981
Pertinence
Question n° 21144 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Projets d'action éducative à caractère scientifique et technique

Réponse du ministère : Recherche

20/12/1984
Pertinence
Question n° 15834 posée par M. Robert Pagès

Situation de la recherche fondamentale en Haute-Normandie

Réponse du ministère : Recherche

20/06/1991
Pertinence
Question n° 20788 posée par M. Louis Mercier

Oubli de la région de Saint-Etienne dans le programme de délocalisation de la recherche

Réponse du ministère : Recherche

16/04/1992
Pertinence
Question n° 32656 posée par M. Emmanuel Hamel

Recherche en éducation mieux intégrée aux écoles doctorales

Réponse du ministère : Recherche

19/04/2001
Pertinence