Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 20639 posée par Mme Sonia de La Provôté

Fermeture de la papeterie de la Chapelle Darblay et sens de la filière du recyclage

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19530 posée par M. Roland Courteau

Emballages issus du recyclage du papier pollué par les encres

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

31/12/2015
Pertinence
Question n° 15181 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Projet de réorganisation de l'établissement Chapelle-Darblay

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15007 posée par M. Pierre Laurent

Papeterie Chapelle-Darblay

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence
Question n° 10913 posée par M. Gérard Miquel

Usage du papier recyclé dans les administrations

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

20/03/2014
Pertinence
Question n° 10465 posée par M. Roland Courteau

Recyclage du papier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/02/2014
Pertinence
Question n° 02322 posée par M. Roland Courteau

Recyclage du papier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/10/2012
Pertinence
Question n° 23328 posée par M. Roland Courteau

Recyclage du papier

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

Industrie de recyclage des papiers

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21431 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation de l'industrie du recyclage des papiers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Pertinence