Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 02055 posée par M. Jean Louis Masson

    Déremboursement de produits pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16441 posée par Mme Patricia Schillinger

    Déremboursement de médicaments

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11011 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Déremboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10796 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Baisse du remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10521 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation des laboratoires homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10453 posée par M. Guy Fischer

    Baisse du remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10411 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Déremboursement partiel du médicament homéopathique

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10266 posée par M. Paul Loridant

    Conséquences de la baisse du remboursement de l'homéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible