Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

  1. Question n° 13297 posée par Mme Frédérique Puissat

    Prise en charge du belatacept

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11194 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Prescription médicale et remboursement des médicaments aérosols par la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06419 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Déremboursement de médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06439 posée par Mme Pascale Gruny

    Déremboursement des médicaments prescrits dans le cadre de la maladie d'Alzheimer et maladies apparentées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05960 posée par M. Roger Karoutchi

    Fin du remboursement des médicaments contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06004 posée par M. Christian Cambon

    Déremboursement des médicaments contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06040 posée par M. Bernard Fournier

    Déremboursement de médicaments prescrits dans le cadre de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05869 posée par M. Antoine Lefèvre

    Déremboursement des médicaments prescrits pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05912 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Déremboursement des médicaments prescrits dans le cadre de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05791 posée par M. Michel Dagbert

    Déremboursement annoncé des médicaments utilisés pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible