Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 09992 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Précarité alimentaire des étudiants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08562 posée par Mme Nadège Havet

    Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04068 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03894 posée par M. Didier Mandelli

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des étudiants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2260G posée par M. Rémi Cardon

    Situation de l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22998 posée par M. Philippe Paul

    Exclusion des étudiants non boursiers de l'aide exceptionnelle de solidarité

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22749 posée par M. Hervé Maurey

    Situation des étudiants des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1625S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Inégalités entre les étudiants dans l'accès au dispositif de deux repas par jour à 1 euro

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21872 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Repas à un euro

    La question est caduque

    Pertinence Faible