Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau

Pouvoir d'achat des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19700 posée par M. Didier Guillaume

Augmentation des frais de scolarité universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2011
Pertinence
Question n° 0546S posée par M. Yves Daudigny

Inquiétudes relatives à la réforme de la masterisation des métiers de l'enseignement

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

07/05/2009
Pertinence
Question n° 03167 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre la précarité économique des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/01/2008
Pertinence
Question n° 08507 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Restaurants universitaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

10/11/1994
Pertinence
Question n° 07382 posée par M. Georges Gruillot

Financement des études supérieures

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

28/07/1994
Pertinence
Question n° 03930 posée par M. Ivan Renar

Situation de l'université des sciences et technologies de Lille-Flandre-Artois

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/12/1993
Pertinence
Question n° 03026 posée par M. André Maman

Difficultés de la restauration universitaire

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

07/10/1993
Pertinence
Question n° 02727 posée par M. Claude Saunier

Construction d'un restaurant universitaire à Saint-Brieuc

Réponse du ministère : Éducation

16/09/1993
Pertinence