Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 24649 posée par M. Henri Cabanel

Consacrer l'expertise infirmière

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23322 posée par M. Henri Cabanel

Consacrer l'expertise infirmière

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 22792 posée par M. Alain Duffourg

Revalorisation des professionnels du secteur social et médico-social

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22891 posée par M. Guillaume Chevrollier

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence
Question n° 20461 posée par M. Stéphane Ravier

Produit total des différentes amendes dues aux mesures sanitaires durant l'année 2020

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19962 posée par M. Rémy Pointereau

Intégration des soins à domicile dans le Ségur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19431 posée par Mme Michelle Gréaume

Revalorisation salariale pour les soignants des centres de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19008 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Oubliés du Ségur

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18810 posée par M. Serge Mérillou

Versement du complément de traitement indiciaire pour le secteur de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18253 posée par M. Jean-Pierre Moga

Situation des soignants en France pour faire face à la Covid-19

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence