Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 19715 posée par Mme Corinne Imbert

    Revalorisation du personnel du secteur médico-social

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19655 posée par M. Philippe Paul

    Exclusion des personnels des établissements sociaux et médico-sociaux des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19125 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Secteur médico-social et Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19127 posée par Mme Kristina Pluchet

    Revalorisation salariale des personnels soignants

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19155 posée par Mme Annick Jacquemet

    Dispositions prises par le décret n° 2020-1152 du 19 septembre 2020

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19175 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Oubliés du Ségur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18713 posée par Mme Michelle Gréaume

    Intégration des agents du social et du médico-social à la liste des bénéficiaires du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18810 posée par M. Serge Mérillou

    Versement du complément de traitement indiciaire pour le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18581 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Revalorisations salariales dans le domaine de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18509 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Égalité entre les professionnels des secteurs du handicap, de la protection de l'enfance et de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne