Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 26405 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25001 posée par M. Philippe Paul

    Revalorisation salariale et reconnaissance des professionnels des secteurs social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21721 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rémunération des aides-soignantes employées au sein des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21605 posée par M. Yves Bouloux

    Exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21241 posée par Mme Chantal Deseyne

    Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20992 posée par M. Franck Menonville

    Personnels exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20708 posée par M. Yves Détraigne

    Oubliés des accords du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19910 posée par Mme Vivette Lopez

    Équité dans la valorisation du personnel de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19930 posée par Mme Maryse Carrère

    Conséquences négatives du Ségur de la santé pour certains personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible