Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 25759 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Reconnaissance de la profession de sage-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25653 posée par M. Gilbert Bouchet

    Revendications des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25015 posée par Mme Sylviane Noël

    Manque de reconnaissance du métier de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24864 posée par Mme Vivette Lopez

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24623 posée par Mme Laurence Cohen

    Manque de reconnaissance des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23762 posée par M. Daniel Laurent

    Pénurie de sages-femmes en maternité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23110 posée par Mme Isabelle Briquet

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22792 posée par M. Alain Duffourg

    Revalorisation des professionnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22891 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22649 posée par M. Édouard Courtial

    Services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible