Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 17534 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17627 posée par M. Jean-François Rapin

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17658 posée par Mme Michelle Gréaume

    Reconnaissance du statut de sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17682 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Reconnaissance de la profession des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17690 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17762 posée par Mme Michelle Meunier

    Soutien à l'exercice médical de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17987 posée par Mme Catherine André

    Revalorisation des métiers de la périnatalité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18429 posée par Mme Anne Ventalon

    Évolution des carrières dans les métiers de la périnatalité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1387S posée par M. Michel Canévet

    Non-application du Ségur de la santé aux personnels de santé intervenant à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19550 posée par M. Patrice Joly

    « Oubliés » du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible