Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

49 questions

1. Question n° 0460G posée par M. Alain Milon

   Rémunérations dans les hôpitaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   08/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 03411 posée par M. Laurent Burgoa

   Statut des sages-femmes territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 03545 posée par M. Bruno Belin

   Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   27/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 0204S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Revalorisation du statut des sages-femmes territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   13/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 02030 posée par Mme Michelle Gréaume

   Situation des « oubliés » du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   04/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 02206 posée par M. Gérard Lahellec

   Extension de la prime Ségur aux personnels oubliés des secteurs de la santé et du médico-social

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   04/08/2022

   Pertinence

8. Question n° 00968 posée par M. Bruno Belin

   Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 27688 posée par M. Serge Mérillou

   Demande de reconnaissance des sages-femmes territoriales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   14/04/2022

   Pertinence

10. Question n° 27527 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Situation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    07/04/2022

    Pertinence