Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0655S posée par M. Bruno Sido

   Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques des établissements médico-sociaux autonomes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   04/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing

   « Exclus du Ségur »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0440S posée par M. Marc Laménie

   Inégalités du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0298S posée par M. Stéphane Sautarel

   Primes Ségur

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   08/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 0204S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Revalorisation du statut des sages-femmes territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   13/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 0122S posée par Mme Florence Lassarade

   Prise en charge des nouveau-nés placés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   25/08/2022

   Pertinence

8. Question n° 2142S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Professionnels du secteur social et médico-social exclus du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   10/02/2022

   Pertinence

9. Question n° 2059S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Oubliés du Ségur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   13/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 1978S posée par M. Sebastien Pla

    Retards dans l'application des mesures annoncées dans le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    09/12/2021

    Pertinence