Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

195 questions

Question n° 13376 posée par Mme Laure Darcos

Reconnaissance de la pratique avancée infirmière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/12/2019
Pertinence
Question n° 14502 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 16543 posée par Mme Michelle Gréaume

Respect des droits des étudiants hospitaliers et revalorisation de leur gratification

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16556 posée par M. Patrice Joly

Avenir des infirmières et infirmiers

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16679 posée par M. Jean-François Rapin

Rémunération des étudiants en médecine

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16822 posée par M. Jean-François Rapin

Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16914 posée par M. Jean-Yves Roux

Rôle des agents des services hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16939 posée par Mme Laurence Cohen

Attribution des primes liées à l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 17231 posée par M. Pierre Cuypers

Situation des techniciens de laboratoires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17534 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/08/2020
Pertinence