Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
417 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
417 questions
-
Question n° 00012 posée par M. Raymond Courrière
Situation des viticulteurs du Midi
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy
Situation de l'aviculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux
Situation de l'agriculture et de la production betteravière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 26316 posée par M. Georges Berchet
Haute-Marne: remboursement des prêts calamités
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 27431 posée par M. Charles Allies
Bâtiments d'élevage: suppression des subventions
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 28114 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Agriculteurs bénéficiant de revenus touristiques: perte du régime social agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 28999 posée par M. Roland du Luart
Revenus des agriculteurs: stagnation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 29001 posée par M. Jean Cluzel
Moyens propres à assurer la pérennité des exploitations familiales agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 31818 posée par M. Henri Caillavet
Cotisations agricoles: discrimination entre exploitants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 33068 posée par M. René Tinant
Intégration du revenu brut d'exploitation dans le revenu cadastral
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence