Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

385 questions

Question n° 20575 posée par M. Alain Fauconnier

Paiements directs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

27/10/2011
Pertinence
Question n° 17258 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Difficultés des éleveurs du bassin allaitant

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

17/02/2011
Pertinence
Question n° 06830 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Préretraite des agriculteurs en difficulté

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06659 posée par M. Jean-Pierre Vial

Propriétaires agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06352 posée par M. Marcel Rainaud

Réforme de l'indexation du fermage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/11/2008
Pertinence
Question n° 05864 posée par Mme Michèle André

Révision de l'indice des fermages

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05676 posée par M. Yves Krattinger

Réforme de l'indexation des fermages

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05592 posée par M. Christian Gaudin

Révision de l'indice des fermages

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/09/2008
Pertinence
Question n° 04728 posée par M. Philippe Darniche

Projet de réforme des fermages et d'évolution de l'indice des fermages

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 02947 posée par M. Bernard Seillier

Calcul de l'indice des fermages

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/12/2007
Pertinence