Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 10748 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16371 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Contrats d'apprentissage et crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19274 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Confinement et situation des salariés en emploi discontinu

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19999 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Restructurations des branches professionnelles et situation des conventions collectives rattachées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24265 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26093 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00093 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0849S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement du dispositif « Territoires zéro chômeur »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10381 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Remboursement des fauteuils roulants

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10417 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Transport des personnes à mobilité réduite

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne