Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

189 questions

Question n° 24239 posée par M. Éric Bocquet

Conditions de travail dégradées des agents de la division immigration à Roissy-Charles de Gaulle

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 23790 posée par M. Fabien Gay

Baisse de rémunérations et suppressions de postes au sein d'Aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22617 posée par Mme Laurence Cohen

Prévention du Covid-19 en zone d'attente

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/03/2021
Pertinence
Question n° 1351S posée par M. Richard Yung

Contrôles aux frontières à l'aéroport Paris-Charles de Gaulle

La question a été retirée

12/11/2020
Pertinence
Question n° 1437G posée par Mme Catherine Procaccia

Règles sanitaires dans les aéroports

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/07/2020
Pertinence
Question n° 17377 posée par M. Jean-Yves Leconte

Incohérences constatées suite au retour des contrôles aux frontières intérieures aériennes en France

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1134S posée par M. Fabien Gay

Création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14357 posée par M. Fabien Gay

Conséquences du projet de terminal 4 de l'aéroport de Roissy sur le climat

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

13/02/2020
Pertinence