Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 24239 posée par M. Éric Bocquet

Conditions de travail dégradées des agents de la division immigration à Roissy-Charles de Gaulle

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 22617 posée par Mme Laurence Cohen

Prévention du Covid-19 en zone d'attente

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/03/2021
Pertinence
Question n° 09862 posée par Mme Catherine Dumas

Trafic des emballeurs de bagages « clandestins » dans les aéroports parisiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 06640 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Mauvaise place des aéroports français dans les classements internationaux

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

30/08/2018
Pertinence
Question n° 06102 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Mauvaises places des aéroports français dans les classements internationaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Arnaud Bazin

Situation préoccupante en matière de sécurité de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04053 posée par M. Fabien Gay

Cessions des actifs de l'État et privatisations

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03926 posée par Mme Laurence Cohen

Privatisation des aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

22/03/2018
Pertinence
Question n° 01298 posée par Mme Hélène Lipietz

Redevances payées au groupe ADP par la police aux frontières

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/09/2017
Pertinence