Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
241 questions
-
Question n° 0669S posée par M. Bernard Fournier
Projet de création d'une structure innovante pour enfants autistes à Saint-André-le-Puy
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 0005C posée par Mme Chantal Jouanno
L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 0781G posée par M. Philippe Darniche
Plan Alzheimer
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 22326 posée par Mme Corinne Bouchoux
Reclassement effectif des assistants de régulation médicale des SAMU
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21450 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation des assistants de régulation médicale des SAMU
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0732G posée par Mme Muguette Dini
Violences aux femmes
Réponse du Ministère de la justice et des libertés
Pertinence
-
Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion
Congé maternité
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 20556 posée par M. Michel Doublet
Plan autisme
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 1432S posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Désinstitutionnalisation des enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 1404S posée par M. Roland Courteau
Point sur les violences conjugales
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence