Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 12090 posée par M. Édouard Courtial

    Programme de sécurisation national

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06718 posée par M. Alain Fouché

    Urgence d'un plan Marshall des routes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06760 posée par M. Yves Détraigne

    Audit sur l'état des ponts des collectivités

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03446 posée par M. Jean-Yves Roux

    Sécurisation de la route de la Rochaille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12235 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des passages à niveau n° 82 de Brulange et n° 1 de Metz-La Patrotte

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11668 posée par M. Philippe Adnot

    Drame humain des accidents liés à l'absence de signalisation ferroviaire de certains passages à niveaux

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00575 posée par M. Yves Krattinger

    Accès des départements aux données d'accidents

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible