Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

438 questions

Question n° 01944 posée par M. Jacques-Richard Delong

Routes départementales classées d'intérêt régional

Réponse du ministère : Intérieur

03/07/1986
Pertinence
Question n° 10644 posée par M. Gilbert Baumet

Compétences et attributions du président du conseil général en matière d'immeubles en ruines

La question est caduque

05/05/1988
Pertinence
Question n° 00172 posée par M. Michel Moreigne

Agents de travaux des DDE, travail en régie pour le compte des communes

Réponse du ministère : Équipement

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00765 posée par M. Edouard Le Jeune

Amélioration de la signalisation routière

Réponse du ministère : Transports

14/07/1988
Pertinence
Question n° 03713 posée par M. Jean Clouet

Situation des routes de trafic international

Réponse du ministère : Équipement

02/03/1989
Pertinence
Question n° 05754 posée par M. Henri Collette

Mise à la norme européenne des ponts routiers dans le Calaisis

Réponse du ministère : Équipement

20/07/1989
Pertinence
Question n° 08054 posée par M. Jacques Oudin

Bilan et précisions de l'accroissement du trafic autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08802 posée par M. Henri Collard

Entretien des routes départementales

Réponse du ministère : Économie

15/03/1990
Pertinence
Question n° 09222 posée par M. Jacques Oudin

Bilan et accroissement du trafic autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

05/04/1990
Pertinence
Question n° 10910 posée par M. Arthur Moulin

Situation de la rocade Nord-Lorraine dans la traversée de l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe (Nord)

Réponse du ministère : Équipement

12/07/1990
Pertinence