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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot

    Bilan de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23773 posée par M. Bernard Fournier

    Rythmes de l'enfant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23171 posée par M. Jean-Yves Roux

    Accueil des enfants présentant des troubles de santé dans les activités périscolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23018 posée par M. Yves Détraigne

    Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22730 posée par M. Daniel Laurent

    Accompagnement financier des communes pour l'achat des nouveaux manuels scolaires des écoles élémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22406 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Publication du bilan de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21990 posée par Mme Vivette Lopez

    Coût des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21603 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Pérennisation des mesures transitoires en matière de rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21392 posée par M. Hubert Falco

    Financement des nouveaux manuels scolaires des écoles élémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible