Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 06365 posée par M. Loïc Hervé

Financement du plan mercredi

La question est caduque

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot

Plan mercredi et petites communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2018
Pertinence
Question n° 02433 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot

Fonds de soutien aux activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne

Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot

Bilan de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 21384 posée par M. Vincent Delahaye

Normes applicables en matière d'accueil des enfants dans les structures municipales périscolaires

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 0572G posée par Mme Françoise Gatel

Dotation pour les établissements privés sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/10/2015
Pertinence
Question n° 17283 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Conditions d'attribution du soutien financier de l'État dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 0485G posée par Mme Isabelle Debré

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

20/03/2015
Pertinence