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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
97 questions
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Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle
Etalement des congés et vacances scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09362 posée par M. Albert Vecten
Organisation de l'enseignement primaire et enseignement religieux
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09569 posée par M. Jacques Machet
Place de l'enseignement religieux dans l'enseignement primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 23643 posée par M. Edouard Le Jeune
Modification de la durée hebdomadaire de scolarisation des élèves en France
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet
Congés scolaires de février 1997 et tourisme
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 18668 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences financières pour les collectivités locales des expériences d'aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06241 posée par M. Philippe Richert
Découpage des zones déterminant les calendriers de vacances scolaires
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 10360 posée par M. Michel Mercier
Aménagement du temps scolaire et transports scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13974 posée par M. André Dulait
Aménagement des rythmes scolaires et communes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29970 posée par M. Jean-Guy Branger
Suppression des contrats annualisés
La question est caduque
Pertinence