Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

174 questions

  1. Question n° 17089 posée par M. Bernard Plasait

    Association de l'Etat à la prise en charge des activités périscolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18238 posée par M. Emmanuel Hamel

    Association de l'Etat à la prise en charge du coût des activités périscolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18239 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement prioritaire des activités périscolaires dans les zones défavorisées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09396 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : adaptation des rythmes scolaires pour une meilleure utilisation des locaux scolaires

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13974 posée par M. André Dulait

    Aménagement des rythmes scolaires et communes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

    Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23862 posée par M. Michel Doublet

    Projet de réforme des rythmes scolaires et incidences financières pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot

    Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00883 posée par M. Joël Billard

    Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne