Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 03341 posée par M. François Grosdidier

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08636 posée par M. Alain Fouché

    Réforme des rythmes scolaires et compensation de l'État

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11013 posée par M. François Grosdidier

    Caisses d'allocations familiales et financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12792 posée par M. Jean Louis Masson

    Scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12995 posée par M. Hervé Maurey

    Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13172 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix de la demi-journée réservée aux activités périscolaires

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17840 posée par M. Daniel Laurent

    Statut des animateurs auto-entrepreneurs et activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18508 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification de l'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18519 posée par M. Jean Louis Masson

    Activités périscolaires et dépenses supplémentaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19052 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations et gestion du périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible