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Questions avec et sans réponses

298 questions

1. Question n° 04125 posée par M. Philippe Madrelle

   Conséquences de la mise en place de l'heure d'été

   Réponse du ministère : Industrie

   23/03/1989

   Pertinence

2. Question n° 19884 posée par M. André Vallet

   Absence de décentralisation en matière d'enseignement et d'organisation du calendrier scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   13/02/1992

   Pertinence

3. Question n° 06833 posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Etablissement du calendrier scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   23/06/1994

   Pertinence

4. Question n° 12976 posée par M. René-Pierre Signé

   Financement du secteur associatif

   Réponse du ministère : Jeunesse

   30/11/1995

   Pertinence

5. Question n° 15295 posée par M. Jean Bernard

   Enseignement et pratique instrumentale en Europe

   Réponse du ministère : Culture

   02/05/1996

   Pertinence

6. Question n° 17089 posée par M. Bernard Plasait

   Association de l'Etat à la prise en charge des activités périscolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   08/08/1996

   Pertinence

7. Question n° 18238 posée par M. Emmanuel Hamel

   Association de l'Etat à la prise en charge du coût des activités périscolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   17/10/1996

   Pertinence

8. Question n° 18239 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement prioritaire des activités périscolaires dans les zones défavorisées

   Réponse du ministère : Éducation

   17/10/1996

   Pertinence

9. Question n° 21016 posée par M. Serge Mathieu

   Aménagement des rythmes scolaires avec le développement d'activités sportives et culturelles

   Réponse du ministère : Éducation

   13/03/1997

   Pertinence

10. Question n° 00069 posée par M. Serge Mathieu

    Circulaire relative à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du ministère : Éducation

    26/06/1997

    Pertinence