Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron

    Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06386 posée par M. Michel Dagbert

    Financement du plan mercredi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06195 posée par Mme Laurence Harribey

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05786 posée par Mme Françoise Cartron

    Financement du « plan mercredi »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04294 posée par Mme Françoise Cartron

    Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03047 posée par M. Simon Sutour

    Maintien du fonds de soutien destiné aux activités périscolaires en vue de la rentrée scolaire 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02831 posée par Mme Christine Prunaud

    Maintien des temps d'activité périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02611 posée par Mme Françoise Cartron

    Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein

    Temps d'activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

    Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne