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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot
Fin de l'école en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 13083 posée par Mme Danielle Michel
Mise en place d'un financement pérenne dans le cadre de la réforme des nouveaux rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron
Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0255G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences économiques et sociales du calendrier scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08440 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence