Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 09571 posée par M. Josselin de Rohan

    Reprise des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07767 posée par M. Josselin de Rohan

    Réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07349 posée par M. Michel Crucis

    Comparaison des rythmes scolaires français et étrangers

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle

    Etalement des congés et vacances scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00709 posée par M. Marc Boeuf

    Aménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0100A posée par M. Marc Boeuf

    Etalement des vacances

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03327 posée par M. René Chazelle

    Organisation du calendrier scolaire en fonction du tourisme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01469 posée par M. Charles Zwickert

    Réaménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01234 posée par M. Joseph Yvon

    Rythmes scolaires: réaménagement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01240 posée par M. Georges Treille

    Journée scolaire: alternance des disciplines

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible