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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 08062 posée par M. Robert Navarro
Fin de l'intégration de nouvelles actions dans le volet jeunesse des contrats enfance jeunesse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21421 posée par M. Alain Chatillon
Contrats enfance jeunesse
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0728G posée par Mme Michelle Meunier
Protocole relatif à la protection de l'enfance
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Respect du rythme biologique de l'enfant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06273 posée par Mme Valérie Létard
Participation financière des familles à la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01295 posée par M. Michel Doublet
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07718 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'expérience de l'école du quartier Las Planas à Nice (Alpes-Maritimes)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01469 posée par M. Charles Zwickert
Réaménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01242 posée par M. Pierre Schiele
Enseignants: organisation du temps scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence