Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 23399 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 22142 posée par M. Daniel Laurent

Décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 18924 posée par Mme Gisèle Jourda

Informations quant à la concertation relative à l'encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 12904 posée par M. Christian Cambon

Recrudescence des attaques visant les sapeurs-pompiers en intervention

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 11768 posée par M. Yves Bouloux

Attribution de l'honorariat des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11199 posée par Mme Christine Herzog

Rapport alarmant de la Cour des comptes sur les services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10126 posée par M. Jacques Le Nay

Système français de sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09888 posée par Mme Christine Herzog

Rapport alarmant de la Cour des comptes sur les services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09810 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Mesures disparates au sein des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07344 posée par Mme Frédérique Espagnac

Crise de vocation des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence