Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

312 questions

Question n° 01892 posée par M. Pierre Lacour

Affectation d'appelés du contingent dans les services d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

03/07/1986
Pertinence
Question n° 06522 posée par M. Louis Moinard

Introduction au permis de conduire de l'enseignement des premiers secours

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1987
Pertinence
Question n° 05672 posée par M. Pierre Dumas

Tarification de la formation météorologie pour les pisteurs secouristes

Réponse du ministère : Équipement

13/07/1989
Pertinence
Question n° 13268 posée par M. Roland Courteau

Formation et protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

17/01/1991
Pertinence
Question n° 15931 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion de l'emploi de l'appareil de recherche des victimes d'avalanches

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1991
Pertinence
Question n° 17971 posée par M. Louis Minetti

Sécurité et protection civile dans les régions méridionales

Réponse du ministère : Intérieur

24/10/1991
Pertinence
Question n° 21316 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Concertation des élus locaux sur le déroulement des états généraux de la sécurité civile

Réponse du ministère : Intérieur

21/05/1992
Pertinence
Question n° 21387 posée par M. Jacques Machet

Organisation des états généraux de la sécurité civile

Réponse du ministère : Intérieur

28/05/1992
Pertinence
Question n° 22337 posée par M. Michel Alloncle

Réforme du service de déminage de la sécurité civile

Réponse du ministère : Intérieur

06/08/1992
Pertinence
Question n° 22414 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut des démineurs de la sécurité civile

Réponse du ministère : Intérieur

13/08/1992
Pertinence