Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 12716 posée par M. Stéphane Ravier

Sort des sapeurs-pompiers militaires et civils et des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12721 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11199 posée par Mme Christine Herzog

Rapport alarmant de la Cour des comptes sur les services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10126 posée par M. Jacques Le Nay

Système français de sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09888 posée par Mme Christine Herzog

Rapport alarmant de la Cour des comptes sur les services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/04/2019
Pertinence
Question n° 08518 posée par M. Henri Cabanel

Sapeurs-pompiers volontaires et monde rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08409 posée par M. Bernard Bonne

Application de la directive européenne du temps de travail aux sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/01/2019
Pertinence
Question n° 07512 posée par M. François Bonhomme

Régime du volontariat au sein des SDIS

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07424 posée par M. Arnaud Bazin

Mise en oeuvre des engagements pris devant les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07280 posée par Mme Brigitte Lherbier

Régime des incompatibilités du sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence