Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 2266G posée par Mme Françoise Dumont

Mise en oeuvre de la loi dite Matras visant à consolider notre modèle de sécurité civile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1780G posée par Mme Émilienne Poumirol

Sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

08/04/2021
Pertinence
Question n° 18950 posée par M. Roger Karoutchi

Rôle des sapeurs-pompiers dans la gestion de la crise sanitaire

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 0968G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Situation des pompiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

17/10/2019
Pertinence
Question n° 07243 posée par M. Simon Sutour

Statut et recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07280 posée par Mme Brigitte Lherbier

Régime des incompatibilités du sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07344 posée par Mme Frédérique Espagnac

Crise de vocation des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07347 posée par M. Claude Bérit-Débat

Difficultés de recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07125 posée par M. Philippe Mouiller

Statut de sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/10/2018
Pertinence
Question n° 03502 posée par Mme Laure Darcos

Reconnaissance des services rendus par les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/03/2018
Pertinence