Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 02593 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un régiment de sapeurs-pompiers dans chaque région

Réponse du ministère : Intérieur

04/09/1986
Pertinence
Question n° 00685 posée par M. Louis Minetti

Refuge mobile portatif pour la lutte contre l'incendie

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1988
Pertinence
Question n° 07986 posée par M. Philippe Madrelle

Participation financière de l'Etat au fonctionnement du corps des sapeurs-pompiers forestiers

Réponse du ministère : Intérieur

06/10/1994
Pertinence
Question n° 14484 posée par M. Jean Louis Masson

Niveau de pression obligatoire à la sortie des bouches d'incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

04/11/2004
Pertinence
Question n° 22724 posée par M. Jean Louis Masson

Réforme des règles relatives à la défense contre l'incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

13/04/2006
Pertinence
Question n° 02291 posée par M. Jean Louis Masson

Recadrage de la réglementation applicable aux SDIS

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

25/10/2007
Pertinence
Question n° 03166 posée par M. Marcel Rainaud

Développement du volontariat au bénéfice des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

24/01/2008
Pertinence
Question n° 19971 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre les feux de forêt

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

08/09/2011
Pertinence