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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
77 questions
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Question n° 17900 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Responsabilité des chefs d'établissement aux abords des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15394 posée par M. Raymond Couderc
Violences commises dans les enceintes des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0445G posée par M. Yannick Bodin
Sécurité dans les lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Sécurité dans les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1263S posée par M. André Lardeux
Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 33008 posée par M. Luc Dejoie
Financement par les départements des travaux de sécurité des collèges privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 32671 posée par M. Philippe Darniche
Mise à disposition d'un téléphone portable pour les sorties scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 32254 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Recensement des établissements scolaires à structure métallique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24188 posée par M. Emmanuel Hamel
Séances d'enseignement de la natation : présence obligatoire d'un maître-najeur sauveteur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24189 posée par M. Emmanuel Hamel
Equipements sportifs dépourvus de téléphones de proximité nécessaires en cas d'accident
La question est caduque
Pertinence